Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE BLEU
Société SAD - Société d'Articles de Décoration et d'Isolations - S.A.

Numéro de dépôt :
1526987
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
SARREGUEMINES
Date d'expiration :
25/04/1999

Présentation de la marque CARRE BLEU

Déposée le 25 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) Société SAD - Société d'Articles de Décoration et d'Isolations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES), la marque française « CARRE BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SAD - Société d'Articles de Décoration et d'Isolations domicilié(e) Zone Industrielle de Rémelfing, Route de Siltzheim, BP 429, 57204 SARREGUEMINES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Herbert WENDEL - France.

La marque CARRE BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE BLEU est expirée depuis le 25 avril 1999.

Société SAD - Société d'Articles de Décoration et d'Isolations a également déposé les autres marques suivantes : DECOSA


Société SAD - Société d'Articles de Décoration et d'Isolations - S.A. - Zone Industrielle de Rémelfing, Route de Siltzheim, BP 429, 57204 SARREGUEMINES CEDEX - France


M. Herbert WENDEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.